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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 22 à 29
        Titre : 1.2.3. Opération "optimisation" des opérations sur titres
        Date : 1986/1992

        • 1135200514 AR 28
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Emissions de Titres [n°60 à 283, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

        • 1135200514 AR 29
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Ordres de Bourse [n°1 à 197, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

      • 1135200514 AR 30 à 36
        Titre : 1.2.4. Rapports du Contrôle général

        • 1135200514 AR 30
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement de la direction, étude du Contrôle mobile sur les « méthodes adoptées pour la transmission des valeurs mobilières à l'intérieur de la direction générale des titres et règles de sécurité en vigueur » : rapport, 1960. Fonctionnement du Contrôle des Titres, comptes-rendus d'activités : note, rapport, circulaire, 1965, 1983-1993. Fonctionnement des services de la direction (Cabinet, 1956-1954 ; services de la Conservation-Paris, des Avances, des Dépôts, des Émissions, 1946-1954.), contrôles : note, rapport.
          Date : 1946-1993

        • 1135200514 AR 31
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services de la direction (Service des Émissions et opérations diverses, 1952-1962 ; service des Ordres de Bourse, 1952-1963 ; service dépositaire (anciens services Des dépôts et des Avances), 1953-1962), contrôles : note, rapport.
          Date : 1952-1963

        • 1135200514 AR 32
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services de la direction (Service de la Conservation, 1956-1963 ; service du Marché monétaire, 1954), contrôles : note, rapport. Fonctionnement des services (Cabinet, 1967-1981 ; service des Emissions, 1964-1985 ; service des Ordres de Bourse, 1962-1989), contrôles : note, rapport, pièce comptable.
          Date : 1954-1989

        • 1135200514 AR 33
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services (Service des Ordres de Bourse), contrôles : note, rapport, pièce comptable, 1982-1993.
          Date : 1982-1993

        • 1135200514 AR 34
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services (Service dépositaire), contrôles : note, rapport, pièce comptable, 1964-1982.
          Date : 1964-1982

        • 1135200514 AR 35
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services (Conservation des Titres-Paris, 1965-1984 ; Annexe des Titres-Poitiers , 1966-1977 ; Centre Administratif de Poitiers (Conservation des titres), vérifications du Groupe mobile du Contrôle et de la délégation du contrôle, 1980-1983 ; Service de Gestion des Titres, vérification du service de la Révision des comptes et du Contrôle des valeurs, 1989-1990), contrôles : note, rapport, pièce comptable. Inventaire des valeurs mobilières figurant dans les portefeuilles de la Banque et de la Caisse de Réserve des employés, vérifications : note, rapport, 1950-1982.
          Date : 1950-1990

        • 1135200514 AR 36
          Titre : Imputation d’écriture au compte « opérations diverses-conservation » (rejet de coupons appartenant à des titres amortis), projet de modification de procédure : note. 1953 Titres en dépôt dans les caisses de la banque sous l’indice de position comptable n°934, vérification : note, rapport. 1959 Comptes chèques postaux, vérification du service de la Révision des Comptes et du Contrôle des Valeurs : note, rapport. 1990-1992 Comptabilité-matière titres à la Banque et à la SICOVAM, vérification du Contrôle général : note, rapport. 1991

      • 1135200514 AR 36
        Titre : 1.2.5. Rapports de l'Inspection générale

      • 1135200514 AR 37 à 49
        Titre : 1.2.6. Comptes rendus de l'activité des services des Titres
        Date : 1937/1992

        • 1135200514 AR 37
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles, notes et situations : note, état, correspondance, 1947-1948.
          Date : 1947-1948

        • 1135200514 AR 38
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement chronologique] : état, 1950-1952.
          Date : 1950-1952

        • 1135200514 AR 39
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1937-1955.
          Date : 1937-1955

        • 1135200514 AR 40
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1955-janv. 1960.
          Date : 1955-1960

        • 1135200514 AR 41
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1960-1965.
          Date : 1960-1965

        • 1135200514 AR 42
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1965-1970.
          Date : 1965-1970

        • 1135200514 AR 43
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1971-1973.
          Date : 1971-1973

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